Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTO NAV
BAYO IMPORT SARL

Numéro de dépôt :
3060185
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010
CARTO NAV de BAYO IMPORT

Présentation de la marque CARTO NAV

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYO IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTO NAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYO IMPORT domicilié(e) Aérodrome d'Auxerre-Branches, 89380 APPOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 936 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine ARNOLD - France.

La marque CARTO NAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTO NAV est expirée depuis le 17 octobre 2010.

BAYO IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : BYO , CARTO EXPLOREUR


BAYO IMPORT SARL - Aérodrome d'Auxerre-Branches, 89380 APPOIGNY - France - SIREN 344936414


Christine ARNOLD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Logiciel Outil de visualisation, d'interfaçage avec un récepteur gps et d'aide à la navigation Logiciels (Programmes enregistrés).